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Je sais que sa n'a pas de rapport avec les règles ni rien mais je ne sais pas du tout ou demander cela
Alors voilà j'ai 16 ans j'habite chez ma mère enfin chez mon beau père car le bail est a son nom a t'il le droit de nous mettre dehors toute les deux ?
Ou a t'on des droits ?

Si le bail est à son nom, je crains malheureusement qu il puisse vous jetez...!

Doro a écrit:Si le bail est à son nom, je crains malheureusement qu il puisse vous jetez...!

Même en sachant qu'il sont mariée

Bonsoir,

Tu devrais essayer de poser ta question sur un forum juridique.
Le bail est à son nom et date d'avant que lui et ta mère n'habitent ensemble ?
S'ils sont mariés, ils ont des devoirs l'un envers l'autre et à mon avis il ne peut pas vous mettre dehors sans conséquences.
Pourquoi t'inquiètes-tu de celà ? Ou est-ce ta maman qui s'inquiète ?

Si ils sont mariés il n'a pas le droit de vous mettre dehors mais il est en tort car il aurai dû changer le nom du bail le faire mettre à Mr et Mme
Si il y a des violence ta mère ne doit pas laisser faire

Lolyaa1 a écrit:

Doro a écrit:Si le bail est à son nom, je crains malheureusement qu il puisse vous jetez...!

Même en sachant qu'il sont mariée

En effet tout dépend quand a été signé le contrat...
Après faut voir selon les lois aussi, c'est jamais simple tout ça!

Il faut l'accord d'un juge pour ça. Après il peut toujours utiliser des moyens non juridiques (violence...) mais dans ce cas vous avez un recours en justice. Mais ça peut prendre du temps...

Scratch a écrit:Bonsoir,

Tu devrais essayer de poser ta question sur un forum juridique.
Le bail est à son nom et date d'avant que lui et ta mère n'habitent ensemble ?
S'ils sont mariés, ils ont des devoirs l'un envers l'autre et à mon avis il ne peut pas vous mettre dehors sans conséquences.
Pourquoi t'inquiètes-tu de celà ? Ou est-ce ta maman qui s'inquiète ?

On s'inquiète toute la deux car cela fait plusieurs soir qu'il se disputent violemment il nous menace de nous tuer est de nous mettre dehors

S'il y a menaces de mort et que vous avez peur dans tous les cas il vaut mieux chercher de l'aide pour pouvoir partir de vous-mêmes !

A vous de prendre les devants, afin de vous protéger !